Article (Arrêté du 22 février 1990 relatif aux carnets à souches pour prescription de stupéfiants)
Art. 1er. - Les carnets à souches prévus à l'article R. 5212 pour la prescription des stupéfiants doivent présenter les caractéristiques suivantes:
a) Ils doivent être de couleur:
- bleu clair pour les docteurs-vétérinaires;
- mauve clair pour les chirurgiens-dentistes;
- rose pour les médecins hospitaliers, à usage exclusif des consultations externes de l'hôpital;
- blanc pour les médecins autres qu'hospitaliers exerçant la médecine de soins;
- jaune pour les autres médecins.
b) Ils doivent être conformes aux exigences suivantes:
- dimensions: 21 " 19 cm; souche: 6 cm; ordonnance: 13 cm;
- le papier de l'ordonnance et de la souche comportera en filigrane un caractère vertical visible par transparence;
- chaque carnet comportera cinq ou vingt-cinq ordonnances.