Article (Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes)
ANNEXE
Liste des substances et préparations psychotropes
PREMIERE PARTIE
Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites substances ou leurs sels.
Tableau III de la convention de Vienne
Amobarbital.
Buprénorphine.
Butalbital.
Cathine.
Cyclobarbital.
Glutéthimide.
Pentobarbital.
Tableau IV de la convention de Vienne
Allobarbital.
Alprazolam.
Amfépramone.
Barbital.
Bromazépam.
Butobarbital.
Camazépam.
Chlordiazépoxide.
Clobazam.
Clonazépam.
Clorazépate.
Clotiazépam.
Cloxazolam.
Délorazépam.
Diazépam.
Estazolam.
Ethchlorvynol.
Ethinamate.
Fencamfamine.
Fenproporex.
Fludiazépam.
Flunitrazépam.
Flurazépam.
Halazépam.
Haloxazolam.
Kétazolam.
Léfetamine.
Loflazépate d'éthyle.
Loprazolam.
Lorazépam.
Lormétazépam.
Mazindol.
Médazépam.
Méprobamate.
Méthylphénobarbital.
Méthyprylone.
Midazolam.
Nimétazépam.
Nitrazépam.
Nordazépam.
Oxazépam.
Oxazolam.
Pémoline.
Phénobarbital.
Pinazépam.
Pipradrol.
Prazépam.
Propylhexédrine.
Secbutabarbital.
Témazépam.
Tétrazépam.
Triazolam.
Vinylbital.
SECONDE PARTIE
Cette partie comprend les préparations ci-après mentionnées:
- préparations autres qu'injectables renfermant de la benzphétamine ou ses sels;
- préparations autres qu'injectables renfermant du méfénorex ou ses sels;
- préparations autres qu'injectables renfermant de la phentermine ou ses sels.