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Article (Arrêté du 9 mars 1990 relatif à la race du cheval Camargue)

Données brutes

Article (Arrêté du 9 mars 1990 relatif à la race du cheval Camargue)

Art. 12. - L'arrêté du 17 mars 1978 relatif à la race du cheval Camargue est abrogé.