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Article (Arrêté du 11 juillet 1990 relatif à l'organisation et aux attributions de la direction du patrimoine)
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Article (Arrêté du 11 juillet 1990 relatif à l'organisation et aux attributions de la direction du patrimoine)
Art. 12. - L'arrêté du 2 février 1981 modifié portant organisation de la direction du patrimoine est abrogé.