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Article (Arrêté du 6 février 1990 portant création de la commission ministérielle de terminologie du tourisme)
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Article (Arrêté du 6 février 1990 portant création de la commission ministérielle de terminologie du tourisme)
Art. 6. - L'arrêté du 7 octobre 1981 relatif à la composition de la commission de terminologie est abrogé.