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Article (Arrêté du 3 avril 1990 relatif à l'organisation des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense)

Article (Arrêté du 3 avril 1990 relatif à l'organisation des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense)

Art. 5. - Le secrétaire du conseil est désigné par le ministre et directement rattaché à son cabinet. Il est assisté de deux adjoints appartenant respectivement à l'état-major des armées et à la délégation générale pour l'armement.
Il assiste aux réunions du conseil et en établit le compterendu.