Article (Arrêté du 19 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 16 mars 1989 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)
Art. 1er. - Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 16 mars 1989 susvisé, les termes: «les aliments simples, les aliments complets et les aliments complémentaires» sont remplacés par les termes: «les matières premières (ingrédients), les aliments simples, les aliments complets et les aliments complémentaires».