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Article (Décret no 90-234 du 13 mars 1990 relatif aux établissements privés à but non lucratif admis à participer à l'exécution du service public hospitalier)

Article (Décret no 90-234 du 13 mars 1990 relatif aux établissements privés à but non lucratif admis à participer à l'exécution du service public hospitalier)

Art. 1er. - La clinique Sainte-Odile, située à Strasbourg (67), est rayée sur sa demande de la liste des établissements admis à participer au service public hospitalier.