Article (Arrêté du 23 juillet 1990 portant création et définition du brevet de technicien supérieur Géomètre-topographe et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 2. - Le référentiel des compétences générales technologiques et professionnelles requises pour la délivrance du brevet de technicien supérieur Géomètre-topographe est défini à l'annexe I du présent arrêté (1). Les contenus de la formation préparant à ce brevet de technicien supérieur sont précisés à l'annexe II (1).