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Article (Décret du 27 juillet 1998 portant nomination de magistrats)

Article (Décret du 27 juillet 1998 portant nomination de magistrats)

Tribunal de grande instance d'Epinal

Vice-président du premier grade, premier groupe : M. Christian Chazel, premier juge au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, en remplacement de Mme Rigal.

Juge : Mlle Valérie Lebreton, auditrice de justice, en remplacement de Mme Carlier.

Mme Mireille Boudon, épouse Dupont, juge, est déchargée des fonctions de l'instruction.

Mlle Lebreton est chargée de l'instruction, en remplacement de Mme Dupont.

Juge des enfants, sur sa demande : Mlle Anne-Marie Homassel, juge des enfants au tribunal de grande instance de Sarreguemines, en remplacement de M. Carlier.

Substitut du procureur de la République : Mlle Géraldine Curnillon, auditrice de justice, en remplacement de Mlle Simon.