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Article (Décision no 98-410 du 27 mai 1998 autorisant la société Sud Radio Services SA à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sud Radio)

Article (Décision no 98-410 du 27 mai 1998 autorisant la société Sud Radio Services SA à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sud Radio)

Art. 6. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.