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Article (Arrêté du 20 août 1997 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux appellations des chevaux nés en France)

Article (Arrêté du 20 août 1997 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux appellations des chevaux nés en France)

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les races de l'espèce chevaline reconnues en France sont :