Article (Arrêté du 9 mai 1995 portant nomination au comité du transport par voie navigable)
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 9 mai 1995, le comité du transport par voie navigable est composé des dix-huit membres suivants, nommés pour une période expirant le 15 juillet 2000:
1. Au titre des cinq représentants des artisans inscrits au registre de la chambre nationale de la batellerie artisanale:
En qualité de membres titulaires:
M. Walbrecq (René);
M. Teite (Claude);
M. Berenwanger (Antoine);
M. Delabarre (Jean-François);
M. Delcourt (Ursmar);
En qualité de membres remplaçants:
M. Walbrecq (Patrick);
M. Couteau (Lucien);
M. Cossiaux (Bruno);
M. Bridiers (Alain);
M. Delebury (Aimable);
2. Au titre des quatre représentants des armateurs fluviaux:
En qualité de membres titulaires:
M. Dalaise (Jean-François);
M. Pacalin (Christian);
M. Perrin (Gérard);
M. Rolland (Marcel);
En qualité de membres suppléants:
Mme Perigord (Jacqueline);
M. Snakkers (Alain);
M. Chabrol (Didier);
M. Lijko (Edouard);
3. Au titre des deux représentants des auxiliaires de transport,
représentants des courtiers de fret fluvial:
En qualité de membres titulaires:
M. Delquignies (Bernard);
M. Weill (Pierre);
En qualité de membres suppléants:
M. Lenoir (Bernard);
M. Granier (Christian);
Au titre du représentant des auxiliaires de transport, représentant des commissionnaires de transport:
En tant que membre titulaire:
M. Delquignies (Jean-Marie);
En tant que membre suppléant:
M. Chabrerie (Jean);
4. Au titre des quatre représentants des utilisateurs de transport de fret: En tant que membres titulaires:
M. Houyvet (Jean);
M. David (Jean-Louis);
M. Bur (Richard);
M. De Saint-Blanquat (Raoul);
En tant que membres suppléants:
M. Deschamps (Jean-Yves);
M. Bonaillie (Roger);
M. Leandri (Didier);
M. Padovani (Gaston);
5. En tant que représentants des ports fluviaux:
En qualité de membre titulaire:
M. Pacory (Bernard);
En qualité de membre suppléant:
M. Chenevez (Bernard);
6. En tant que représentants des ports maritimes:
En qualité de membre titulaire:
M. Caude (Geoffroy);
En qualité de membre suppléant:
M. Thomas (Daniel).