Article (Arrêté du 24 octobre 1994 relatif aux pneumatiques)
Art. 2. - 2.1. Les pneumatiques destinés à être montés sur les véhicules automobiles et leurs remorques visés par le titre II du code de la route doivent porter les inscriptions suivantes:
- la raison sociale ou la marque du fabricant;
- la désignation des dimensions du pneumatique;
- l'indication de la structure:
- pour les pneumatiques à structure diagonale: pas d'indication ou la lettre « D »;
- pour les pneumatiques à structure radiale: la lettre « R » située avant l'indication du diamère nominal de la jante et, facultativement, le mot « Radial »;
- pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée: la lettre « B » située avant l'indication du diamètre nominal de la jante et, en outre, les mots « Bias belted »;
- l'indication de la catégorie de vitesse du pneumatique, par le symbole prévu à l'anexe I du présent arrêté;
- les lettres « M + S » (ou « M.S. » ou « M ! S ») pour les pneumatiques « neige »;
- l'indice de capacité de charge tel que prévu à l'annexe II du présent arrêté (cette indication peut être omise dans le cas de pneumatiques conçus pour des vitesses supérieures à 240 km/h);
- l'indication du mot « Tubeless » pour les pneumatiques destinés à être utilisés sans chambre à air;
- le mot « Reinforced » pour les pneumatiques renforcés;
- l'indication de la date de fabrication, qui est constituée par un groupe de trois chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et le dernier l'année de fabrication;
- le symbole « » dans un cercle d'au moins 20 mm de diamètre ou le mot « regroovable » moulé en creux ou en relief sur chaque flanc pour les pneumatiques retaillables des véhicules utilitaires;
- l'indice/les indices de capacité de charge et le symbole de catégorie de vitesse supplémentaire, s'il y a lieu.
2.2. Les inscriptions visées au point 2.1 doivent être moulées clairement et lisiblement, de façon indélébile, en creux ou en relief, dans la zone basse du flanc:
- dans le cas de pneumatiques symétriques, sur les deux flancs des pneumatiques, à l'exception de la date de fabrication, qui peut ne figurer que sur un seul flanc;
- dans le cas de pneumatiques asymétriques, au moins sur le flanc extérieur.