Article (Arrêté du 18 juin 1996 modifiant l'arrêté du 22 novembre 1995 relatif aux programmes de la classe de sixième des collèges)
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 18 juillet 1996, vendu au prix de 14 F et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.