Article (Arrêté du 11 mars 1994 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France)
A N N E X E
Liste des abréviations des différentes races
et appellations reconnues en France
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 02/04/94 Page 4956 a 4958
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Art. 5. - Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 mars 1994.
Pour le ministre et par délégation:
Le chef de service,
F. CLOS