Articles

Article (Arrêté du 11 mars 1994 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France)

Article (Arrêté du 11 mars 1994 portant modification de l'arrêté du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues et aux appellations des chevaux nés en France)

A N N E X E


Liste des abréviations des différentes races

et appellations reconnues en France



......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 02/04/94 Page 4956 a 4958
......................................................





Art. 5. - Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 mars 1994.

Pour le ministre et par délégation:

Le chef de service,

F. CLOS