Article (Arrêté du 19 mars 1993 modifiant les arrêtés du 12 novembre 1987 modifié et du 26 avril 1989 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale)
Art. 3. - L’article 2 de l’arrêté du 12 novembre 1987 modifié susvisé est modifié par les dispositions suivantes :
l. Le paragraphe B est remplacé par les dispositions suivantes :
« B. “ La sous-direction de la formation des adultes et de l’apprentissage comprend :
« Le bureau de l’organisation générale et de la réglementation de la formation des adultes ;
« Le bureau du développement de la formation des adultes :
« Le bureau de l’ingénierie en formation des adultes ;
« Le bureau de l’apprentissage. »
2. Le paragraphe D est remplacé par les dispositions suivantes :
« D. “ La sous-direction de l’élève et de l’action éducative comprend :
« Le bureau de l’orientation et de l’insertion ;
« Le bureau des actions de santé et de l’action sociale en faveur des élèves ;
« Le bureau de la vie scolaire, du projet d’établissement et de l’action culturelle et sportive. »
3. Le paragraphe E est remplacé par les dispositions suivantes :
« E. “ La sous-direction de la formation continue des enseignants du second degré et des innovations comprend :
« Le bureau de la formation et de la recherche en éducation ;
« Le bureau de la formation continue des professeurs ;
« Le bureau des innovations pédagogiques et des technologies nouvelles. »