Article (Arrêté du 1er février 1993 relatif aux spécialités dispensées per l'institut universitaire de technologie de Roanne)
Art. 5. - Le directeur des enseignements supérieurs et le recteur de l’académie de Lyon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.