Article (Arrêté du 3 mai 1993 relatif aux cimenteries)
Art. 6. - 1. Rejets d’oxydes de soufre.
La valeur limite de la concentration en oxydes de soufre (exprimée en dioxyde de soufre) des émissions gazeuses en provenance du four est 500 mg/m3.
Sur certains sites, les matières premières (calcaires, argiles, etc.) mises en oeuvre peuvent contenir des minéraux soufrés de nature à provoquer des émissions d’oxydes de soufre difficiles à capter ou, de par leur composition, ne pas jouer leur rôle de captation des produits soufrés présents dans le combustible.
Pour chacun de ces cas particuliers, après justification à l’aide d’une étude technique réalisée par l’exploitant, une valeur limite spécifique est définie dans l’arrêté d’autorisation. Cette valeur limite ne peut toutefois pas dépasser :
1 200 mg/m3 lorsque le débit massique en oxydes de soufre est supérieur ou égal à 200 kg/h ;
1 800 mg/m3 lorsque le débit massique en oxydes de soufre est inférieur à 200 kg/h.
2. Rejets d’oxydes d’azote.
Les valeurs limites de la concentration en oxydes d’azote (exprimée en dioxyde d’azote) des émissions gazeuses en provenance du four sont les suivantes :
1 200 mg/m3 pour les fours à voie sèche avec récupération de la chaleur des gaz de rejet pour sécher le cru ;
1 500 mg/m3 pour les fours à voie semi-sèche et à voie semi-humide ;
1 800 mg/m3 pour les fours à voie humide et les fours à voie sèche sans récupération de la chaleur des gaz de rejet.