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Article (Arrêté du 23 août 1883 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1990 modifié portent organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale)

Article (Arrêté du 23 août 1883 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1990 modifié portent organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale)


Art. 1er. - A l’article 7 de l’arrêté du 1er octobre 1990 susvisé, les mots : « la direction de l’information et de la communication » sont remplacés par les mots : « la direction de l’information et des technologies nouvelles ».