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Article (Arrêté du 5 janvier 1993 fixant les caractéristiques de la carte de réfractaire)

Article (Arrêté du 5 janvier 1993 fixant les caractéristiques de la carte de réfractaire)


Art. 3. - L’arrêté du 17 juin 1954 fixant les caractéristiques de la carte de réfractaire est abrogé.