Article (Arrêté du 25 août 1995 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)
Art. 1er. - L'annexe à l'article 23 (Dispositions particulières aux actes de chirurgie) de la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions générales) est modifiée comme suit:
I. - Au titre VII (Actes portant sur le thorax):
Au chapitre Ier (Sein), remplacer l'inscription: « Mastectomie avec curage ganglionnaire axillaire » par l'inscription: « Mastectomie partielle ou totale avec curage axillaire ».
Au chapitre III (Plèvre, poumons), article 2 (Actes de chirurgie), ajouter in fine l'inscription: « Lobectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal ».
II. - Au titre VIII (Actes portant sur l'abdomen):
Supprimer au chapitre III (Estomac et intestin) les inscriptions: « Colectomie segmentaire avec ou sans rétablissement immédiat de la continuité », « Hémicolectomie élargie » et « Colectomie totale », et au chapitre IV (Foie, voies biliaires, pancréas) l'inscription: « Cholécystectomie ».
Remplacer, au chapitre VI (Rectum et anus), les inscriptions relatives à l'amputation et à la résection du rectum par les inscriptions suivantes:
« Amputation ou résection du rectum par voie abdominale ou abdomino-périnéale, y compris l'ablation des mésos ou des relais ganglionnaires, colostomie incluse.
« Résection du rectum par voie abdominale ou abdomino-périnéale, avec rétablissement de la continuité, colostomie de décharge éventuelle incluse.
« Résection du rectum par voie périnéale ou sacrée. » III. - Au titre X (Actes portant sur l'appareil génital masculin), chapitre II (Prostate et vésicules séminales), remplacer l'inscription: « Prostatectomie pour cancer (ligature des déférents comprise) » par l'inscription: « Prostato-vésiculectomie totale, avec suture urétro-vésicale et curage ganglionnaire ilio-pelvien bilatéral (ligature des déférents comprise) ».
IV. - Au titre XI (Actes portant sur l'appareil génital féminin), chapitre Ier (En dehors de la gestation), article 2 (Interventions par voie haute),
ajouter en tête des inscriptions l'inscription suivante: « Hystérectomie,
quelle que soit la technique ».