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Article (Décret du 12 août 1993 modifiant le décret du 30 juillet 1992 fixant la liste des communes particulièrement exposées à un risque d'éruption volcanique)

Article (Décret du 12 août 1993 modifiant le décret du 30 juillet 1992 fixant la liste des communes particulièrement exposées à un risque d'éruption volcanique)


Art. 1er. - L’annexe du décret du 30 juillet 1992 susvisé est complétée par l’annexe du présent décret.