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Article (Arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole)

Article (Arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole)

Art. 2. - L'organisation et les horaires des classes de première et des classes terminales correspondant à chaque série ou spécialité sont définis,
en tant que de besoin, par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale ou du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt, ou conjointement par les deux ministres.