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Article (Arrêté du 4 mai 1992 relatif aux centres d'incinération de cadavres d'animaux de compagnie)
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Article (Arrêté du 4 mai 1992 relatif aux centres d'incinération de cadavres d'animaux de compagnie)
ANNEXE
LISTE DES CATEGORIES D'ANIMAUX FAMILIERS
ADMISES A LA CREMATION
Chiens.
Chats.
Rongeurs.
Lapins.
Oiseaux.