Article (Arrêté du 5 avril 1994 relatif aux modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Basket-ball, par un contrôle continu des connaissances au cours d'une formation relevant du ministre chargé des sports)
Art. 1er. - Le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Basket-ball, autorise l'animation, l'initiation, le perfectionnement et la conduite d'entraînements et de compétitions en basket-ball.