Article (Décision n° 93-49 du 24 février 1993 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne en vue des élections législatives des 21 et 28 mars 1993)
Art. 14. - Pour le premier tour de la campagne :
a) Les émissions sont programmées les 8, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 17 et 18 mars 1993 selon les modalités suivantes :
Les émissions dites de grand module sont programmées sur France 2 après l’émission météorologique qui succède au journal télévisé de 13 heures ainsi que sur France 3 après l’émission météorologique qui succède au journal « Le Soir 3 ».
Les deux émissions dites de petit module sont programmées :
- les premières sur France 2 immédiatement après le journal télévisé de 20 heures ainsi que sur France 3 avant la première série du début d’après-midi (vers 14 h 10) ;
- les secondes sur France 2 immédiatement après l’émission de deuxième partie de soirée (à l’exception du lundi 8 mars 1993 où elles sont programmées immédiatement après l’émission de première partie de soirée), ainsi que sur France 3 avant l’émission de jeu (vers 18 h 20).
b) Les émissions du vendredi 19 mars 1993 sont programmées sur France 2 immédiatement après le journal télévisé de 20 heures ainsi que sur France 3 avant l’émission de jeu (vers 18 h 20).