Article (Arrêté du 11 mai 1992 modifiant l'arrêté du 23 février 1990 relatif au personnel du Syndicat des transports parisiens)
Art. 1er. - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 23 février 1990 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes:
«Art. 2. - L'effectif du Syndicat des transports parisiens est fixé, à compter du 1er janvier 1992, à soixante-huit emplois répartis comme suit:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0129 du 04/06/1992
......................................................