Article (Arrêté du 23 mars 1993 relatif à l'organisation de la direction des hôpitaux en bureaux)
Art. 4. - La sous-direction de l’évaluation et de l’organisation hospitalières comprend :
Le bureau de l’évaluation de l’organisation hospitalière (EO 1) ;
La mission Sida (EO 2) ;
Le bureau des structures et activités médicales (EO 3) ;
La mission de l’organisation des soins en milieu pénitentiaire (EO 4).