Article (Décret no 91-44 du 14 janvier 1991 modifiant le décret no 82-1089 du 21 décembre 1982 relatif aux modalités de nomination et d'avancement des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social)
«Art. 1er-2. - La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons des échelles de rémunération des catégories C et D sont fixées ainsi qu'il suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0012 du 15/01/1991
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