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Article (Arrêté du 7 août 1991 fixant l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction de l'administration générale et de l'équipement)

Article (Arrêté du 7 août 1991 fixant l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction de l'administration générale et de l'équipement)

Art. 6. - La sous-direction des ressources humaines et des relations sociales comprend:
- le bureau de la coordination, de la formation et des relations professionnelles;
- le bureau des personnels;
- le bureau de la modernisation;
- le bureau des pensions;
- le bureau de l'action sociale et de la prévention médicale.