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Article (Arrêté du 23 octobre 1991 portant changement de dénomination du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes)

Article (Arrêté du 23 octobre 1991 portant changement de dénomination du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes)

Art. 2. - La nouvelle dénomination s'applique aux diplômes délivrés aux élèves recrutés à compter de la rentrée universitaire 1991.