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Article (Arrêté du 18 juin 1913 portant révision des titres homologués)

Article (Arrêté du 18 juin 1913 portant révision des titres homologués)


Art. 2. - Il est mis fin à la demande de l’organisme de formation, à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 157 du 9 juillet 1993, page 9722.