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Article (Arrêté du 16 mai 1990 fixant les taux de l'indemnité scientifique des personnels de la conservation du patrimoine)

Article (Arrêté du 16 mai 1990 fixant les taux de l'indemnité scientifique des personnels de la conservation du patrimoine)

Art. 1er. - Le taux moyen et la limite maximale individuelle de l'indemnité scientifique prévue par le décret du 16 mai 1990 susvisé sont fixés comme suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0114 du 17/05/1990
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