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Article (Arrêté du 17 janvier 1990 fixant la liste des personnels pouvant bénéficier de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret no 90-74 du 17 janvier 1990)

Article (Arrêté du 17 janvier 1990 fixant la liste des personnels pouvant bénéficier de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret no 90-74 du 17 janvier 1990)

Vu le décret no 68-537 du 30 mai 1968 modifié portant statut particulier des professeurs et des chefs de travaux de l'Ecole nationale supérieure féminine d'agronomie et des écoles nationales féminines d'agronomie;
Vu le décret no 70-1065 du 6 novembre 1970 relatif au personnel contractuel à temps complet de l'Institut national de recherches et d'applications pédagogiques et de l'Institut national de promotion supérieure agricole;
Vu le décret no 76-195 du 12 février 1976 portant statut des personnels enseignants de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture;
Vu le décret no 77-258 du 4 mars 1977 modifié relatif au recrutement de personnels associés dans certains établissements d'enseignement supérieur agronomique relevant du ministère de l'agriculture;
Vu le décret no 80-936 du 25 novembre 1980 fixant les conditions de nomination aux emplois de directeur de l'Institut national agronomique et des autres écoles nationales supérieures agronomiques sous tutelle du ministère de l'agriculture;
Vu le décret no 81-599 du 18 mai 1981 fixant les conditions de nomination et d'avancement à l'emploi de directeur du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes;
Vu le décret no 88-1144 du 21 décembre 1988 fixant les conditions de nomination à l'emploi de directeur d'école nationale vétérinaire;
Vu le décret no 90-74 du 17 janvier 1990 relatif à la prime de recherche et d'enseignement supérieur des personnels de l'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'agriculture, et notamment son article 1er;
Vu l'arrêté du 18 avril 1951 modifié concernant les conditions de nomination des assistants temporaires des écoles nationales vétérinaires,