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Article (Arrêté du 2 janvier 1990 fixant les taux de la taxe parafiscale perçue au profit de l'Institut français du pétrole)
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Article (Arrêté du 2 janvier 1990 fixant les taux de la taxe parafiscale perçue au profit de l'Institut français du pétrole)
Art. 3. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 1990.