Article (Arrêté du 26 décembre 1989 portant fixation de la tarification applicable à la fourniture de terminaux utilisables sur le réseau numérique à intégration de services (R.N.I.S. dénommé Numeris))
Art. 6. - 1. Téléphones Numeris de première génération:
Deux modèles de téléphones Numeris de première génération sont proposés:
- téléphone Numeris 1G/T, au prix mensuel de 150 F H.T.;
- téléphone Numeris 1G/S, au prix mensuel de 135 F H.T.
La durée minimale du contrat de location-entretien des téléphones Numeris de première génération est fixée à douze mois.
2. Téléphone Numeris de seconde génération:
Trois modèles de téléphones Numeris de seconde génération sont proposés:
- téléphone Numeris 2G/J, au prix mensuel de 125 F H.T.;
- téléphone Numeris 2G/T, au prix mensuel de 175 F H.T.;
- téléphone Numeris 2G/M:
- sans adaptateur (56 + 8), au prix mensuel de 215 F H.T.;
- avec adaptateur (56 + 8), au prix mensuel de 250 F H.T.
La durée minimale de location-entretien des téléphones Numeris de seconde génération est fixée à douze mois.