Articles

Article (Arrêté du 23 mars 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option Activités hippiques)

Article (Arrêté du 23 mars 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option Activités hippiques)

Art. 2. - Le référentiel professionnel correspondant à la spécialité Entraînement du cheval de compétition figure en annexe I au présent arrêté.
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II au présent arrêté, à l'exception des modules d'enseignements généraux qui sont annexés à l'arrêté du 20 juillet 1989 susvisé.
Les procédures relatives à la mise en oeuvre du module d'adaptation régionale et du module d'initiative locale font l'objet d'instructions nationales particulières.