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Article (Arrêté du 27 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1986 relatif au service d'information de vol d'aérodrome (AFIS))

Article (Arrêté du 27 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1986 relatif au service d'information de vol d'aérodrome (AFIS))

Art. 2. - Le directeur général de l'aviation civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.