Article (Arrêté du 18 janvier 1990 complétant l'arrêté du 4 janvier 1980 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)
Art. 1er. - Les appareils figurant ci-dessous, inscrits par arrêté du 23 novembre 1988 sur la liste annexée à l'arrêté du 4 janvier 1980, sont radiés du tarif interministériel des prestations sanitaires.
Société Vitatron:
Ceryx 1-111.
Ceryx 3-311.
Ceryx 6-611.
La prise en charge de ces modèles est suspendue à compter de la date de publication de l'arrêté.