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Article (Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produits végétaux)

ANNEXE I

ORGANISMES NUISIBLES

Organismes nuisibles dont l'introduction est interdite

A. - Sur l'ensemble du territoire douanier

a) Organismes vivants du règne animal, à tous les stades de leur développement:
Acleris variana (Fern.).
Anomala orientalis Waterh.
Amauromyza maculosa (Malloch).
Arrhenodes minutus (Drury).
Cacoecimorpha pronubana (Hb.).
Ceratitis capitata (Wied.).
Conotrachelus nenuphar (Herbst).
Dialeurodes citri (Ashm.).
Diaphorina citri (Kuway).
Enarmonia prunivora (Walsh).
Epichoristodes acerbella (Walk.), Diak.
Helicoverpa armigera (Hubner).
Hylurgopinus rufipes Eichh.
Hyphantria cunea (Drury).
Liriomyza huidobrensis (Blanchard).
Liriomyza sativae (Blanchard).
Nacobbus aberrans (Thorne), Thorne et Allen.
Opogona sacchari (Bojer).
Pissodes spp. (non européennes).
Popilla japonica Newman.
Premnotrypes spp. (non européen).
Pseudococcus comstocki (Kuw.).
Pseudolacaspis pentagona (Targ.).
Pseudopityophthorus minutissimus (Zimm.).
Pseudopityophthorus pruinosus (Eichh.).
Scaphoideus luteolus Van Duz.
Spodoptera littoralis (Boisd.).
Spodoptera litura (F.).
Thrips palmi Karny.
Toxoptera citricida (Kirk.).
Trioza erythreae Del Guercio.
Trypetidae (non européens):
Rhagoletis cingulata (Loew);
Rhagoletis completa Cress.;
Rhagoletis fausta (Osten Sacken);
Rhagoletis pomonella (Walsh);
Anastrepha fraterculus (Wied.);
Anastrepha ludens (Loew);
Anastrepha mombinpraeoptans Sein;
Ceratitis rosa Karsch;
Dacus cucurbitae Coq.;
Dacus dorsalis Hendel.
Autres Trypetidae nuisibles, pour autant qu'ils n'existent pas en Europe:
Xiphinema americanum Cobb sensu lato (populations non européennes).
b) Organismes du règne animal, à tous les stades de leur développement, s'il n'est pas prouvé qu'ils sont morts:
Heteredora pallida Stone.
Heterodera rostochiensis Woll.
Quadraspidiotus perniciosus (Comst.).
c) Bactéries:
Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus (Spieckermann et Kotthoff),
Davis et al., 1984 (= Corynebacterium sepedonicum).
Erwinia amylovora (Burrill), Winslow et al., 1920.
Xanthomonas citri (Hasse), Dowson.
Xanthomonas populi subsp. populi (Ridé), Ridé et Ridé, 1978.
Xylella fastidiosa (Well et al., 1987) [syn.: grapevine Pierce's disease bacterium].
d) Cryptogames:
Angiosorus solani Thirum. et O'Brien.
Ceratocystis fagacearum (Bretz), Hunt.
Chrysomyxa arctostaphyli Diet.
Cronartium spp. (non européennes).
Cronartium quercuum (Berk.), Miyabe ex Shirai.
Endocronartium spp. (non européennes).
Cryphonectria parasitica (Murrill) Barr (= Endothia parasitica).
Diplodia natalensis P. Evans.
Elsinoe fawcettii Bitanc. et Jenkins.
Fusarium oxysporum Schlecht f.sp. albedinis (Killian et Maire), Gord.
Guignardia laricina (Saw.), Yamamoto et Ito.
Gymnosporangium spp. (non européennes).
Melampsora farlowii (Arthur), Davis.
Melampsora medusae Thum [Syn: M. albertensis Arthur].
Monilia fructicola (Wint.), Honey.
Mycosphaerella populorum Thomp. [Syn: Septoria musiva peck.].
Mycosphaerella larici leptolepsis K.Ito et al.
Ophiostoma roboris Georgescu et Teodoru.
Peridermium spp. (non européennes).
Phoma andina Turkensteen.
Phyllosticta solitaria Ell. et Ev.
Poria weirii Murr.
Septoria lycopersici malaguttii Ciccarone et Boerema.
Synchytrium endobioticum (Schilb.), Perc.
e) Virus, mycoplasmes, MLO(s) et RLO(s).
1. Virus nuisibles, MLO(s) et RLO(s) nuisibles de Cydonia Mill, Fragaria (Tourn.) L., Malus Mill., Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rubus L.
Apple proliferation MLO.
Apricot chlorotic leafroll MLO.
Cherry raspleaf virus.
Peach mosaïc virus (American).
Peach phoney RLO.
Peach rosette MLO.
Peach yellows MLO.
Pear decline MLO.
Plum American line pattern virus.
Raspberry leaf curl virus.
Plum pox virus.
Strawberry latent C Disease.
Strawberry vein-banding virus.
Strawberry witches'broom MLO.
Peach X disease MLO.
Autres virus nuisibles MLO(s) et RLO(s) nuisibles pour autant qu'ils n'existent pas dans la Communauté.
2. Virus et MLO(s) des pommes de terre (Solanum tuberosum L.):
Potato yellow dwarf virus;
Potato yellow vein virus;
Autres virus nuisibles et MLO(s) pour autant qu'ils n'existent pas dans la Communauté.
3. Rose degeneration disease.
4. Potato spindle tuber viroïd.
5. Tomato ring spot virus.
6. Virus nuisibles, MLO(s) et RLO(s) de la vigne (Vitis L. partim).
7. Elm phloem necrosis MLO.
8. Virus des agrumes (Citrus L.).
9. Tomato Spotted Wilt virus.
f) Phanérogames:
Arceuthobium spp. (espèces non européennes).

B. - Liste complémentaire des organismes nuisibles

dont l'introduction est interdite dans les départements d'outre-mer
Liste en cours de réactualisation.

ANNEXE II

ORGANISMES NUISIBLES

Organismes nuisibles dont l'introduction doit être interdite s'ils se

présentent sur certains végétaux ou produits végétaux

A. - Sur l'ensemble du territoire douanier

les départements d'outre-mer

doit être interdite s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits

végétaux

Liste en cours de réactualisation.

ANNEXE III

Végétaux ou produits végétaux originaires et en provenance des Etats

membres de la C.E.E. dont l'importation est subordonnée

A la présentation d'un certificat phytosanitaire;

Au contrôle du service de la protection des végétaux.

A. - Sur l'ensemble du territoire douanier

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0300 du 27/12/1990
......................................................

* A l'exception du matériel de multiplication.

(1) Produits végétaux importés en application des accords de Schengen:

Ces produits font l'objet d'une exemption de certificats phytosanitaires et de contrôles phytosanitaires à leur entrée en France en application des accords de Schengen concernant la facilitation des échanges entre les pays signataires; les dispositions suivantes sont alors applicables.

1. Il est renoncé aux contrôles exercés à l'entrée en France par les agents chargés de protection des végétaux et à l'obligation de présentation d'un certificat phytosanitaire:

a) Pour les végétaux énumérés ci-dessous à l'annexe A, originaires ou en provenance de Belgique, du Luxembourg, des Pays-Bas et de la République fédérale d'Allemagne.

b) Pour les végétaux ou produits végétaux énumérés à l'annexe B, originaires et en provenance de Belgique, du Luxembourg, des Pays-Bas et de République fédérale d'Allemagne.

2. En cas de besoin, les moyens de transport utilisés et leur contenu pourront être contrôlés par les agents habilités au contrôle phytosanitaire, afin de s'assurer que les végétaux ou produits végétaux visés en annexe A et B sont conformes aux exigences phytosanitaires particulières les concernant.
3. Des certificats phytosanitaires continueront à être délivrés pour les produits désignés aux annexes A et B, si ces produits sont destinés à la réexportation.

Dans ce dernier cas, l'importateur devra établir une demande préalable de délivrance d'un certificat phytosanitaire auprès du service phytosanitaire du pays expéditeur signataire des accords de Schengen, sous couvert de son fournisseur.
4. Des dispositions similaires sont adoptées par les autres pays signataires de ces accords pour les produits exportés de France vers ces pays.

ANNEXE A

Fleurs coupées et parties de plantes pour ornementation appartenant aux

genres suivants

Castanea.
Chrysanthemum.
Gladiolus.
Gypsophila.
Prunus.
Quercus.
Dendranthema.
Dianthus.
Rosa.
Salix.
Syringa.
Vitis.

ANNEXE B

Fruits frais de Citrus, Cydonia, Malus, Prunus, Pyrus.
Bois de Castanea, Quercus.
Terre de jardin, de bruyère, de marais, limon, terreau, destinés à la culture.
Semences (à l'exclusion des plants de pomme de terre).

Végétaux vivants mentionnés ci-après et figurant sous le code N.C. énuméré ci-après de la Nomenclature douanière publiée au Journal officiel des Communautés européennes du 7 septembre 1987:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0300 du 27/12/1990
......................................................

B. - Exigences complémentaires pour les introductions dans les

départements d'outre-mer.