Article 1 (Arrêté du 25 septembre 2007 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 217 du règlement annexé))
Article 1 (Arrêté du 25 septembre 2007 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 217 du règlement annexé))
La division 217, intitulée « Dispositions sanitaires et médicales » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé, est modifiée ainsi qu'il est précisé dans les articles ci-après.