Article (Arrêté du 28 janvier 1997 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)
Article 2
Cotation des actes de radiologie vasculaire
effectués au bloc opératoire
Les cotations en Z placées en regard de chaque libellé ne s'appliquent pas aux actes de radiologie vasculaire réalisés au bloc opératoire ; par dérogation aux dispositions de l'article 1er ci-dessus, l'utilisation d'un amplificateur de brillance numérisé avec soustraction au cours des actes de chirurgie vasculaire précisés ci-dessous réalisés au bloc opératoire donne lieu à une cotation Z 80.
Cette cotation d'angiographie numérisée de bloc opératoire en chirurgie vasculaire s'applique aux actes suivants :
Angioplasties du titre III, chapitre Ier ;
Artériographie de contrôle peropératoire ;
Mise en place d'une endoprothèse couverte en vue du traitement d'un anévrysme iliaque isolé.
Cette cotation Z 80 est globale et exclusive de toute autre cotation en Z.
Elle ne donne pas lieu à la majoration prévue à la troisième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels, titre Ier, pour les actes de radiodiagnostic effectués en salle d'opération.
Lorsque plusieurs actes sont effectués au cours d'une même séance opératoire, la cotation Z 80 ne peut s'appliquer qu'une fois.
Elle ne peut être cotée que si l'acte radiologique est matérialisé par un document, film ou épreuve et s'il est accompagné d'un compte rendu.
En l'absence de soustraction numérisée, seule la cotation Z 14,5 relative à la radioscopie de longue durée sous amplificateur de brillance peut être appliquée.
TITRE II
RADIOLOGIE VASCULAIRE
Tous les examens de radiologie vasculaire ci-dessous sont effectués par cathétérisme faisant appel à la technique de Seldinger (sonde intra-artérielle ou intraveineuse guidée), sauf quand le libellé de l'examen précise la voie d'abord vasculaire.
Chapitre Ier
Angiographie numérisée par voie veineuse
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Cette cotation est globale et les images radiologiques éventuellement obtenues au décours de l'examen (urographie intraveineuse) ne peuvent donner lieu à cotation supplémentaire.
Chapitre II
Thorax
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
La cotation de cet acte n'est pas cumulable avec celle de la pose d'une endoprothèse veineuse.
Chapitre III
Tête et cou
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Chapitre IV
Abdomen
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
La cotation de cet acte n'est pas cumulable avec celle de la mise en place d'un shunt porto-cave trans-hépatique.
Chapitre V
Membres
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
TITRE III
RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
Chapitre Ier
Angioplasties
On entend par angioplastie la dilatation endo-luminale percutanée par ballonnet d'un vaisseau (artère ou veine) qu'elle s'accompagne ou non de la pose d'une endoprothèse.
Les cotations comprennent le temps radiologique de repérage et de contrôle. Les cotations ci-dessous s'appliquent quelle que soit la longueur de la sténose artérielle pour un vaisseau.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Chapitre II
Actes divers de radiologie vasculaire interventionnelle
Les cotations ci-dessous comprennent le temps radiologique de repérage et de contrôle.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Chapitre III
Oblitérations vasculaires par embolisation
On entend par embolisation le larguage, dans un territoire anatomique d'un ou plusieurs vaisseaux, de divers matériaux (colles, particules, spires,
micro-ballonnets...) après cathétérisme sélectif par voie percutanée.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Chapitre IV
Radiologie interventionnelle du foie et du tube digestif
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Chapitre V
Radiologie interventionnelle ostéo-articulaire
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Chapitre VI
Actes divers de radiologie interventionnelle
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
TITRE IV
CARDIO-RADIOLOGIE INVASIVE
DIAGNOSTIQUE ET INTERVENTIONNELLE
Chapitre Ier
Cardio-radiologie diagnostique
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Chapitre II
Cathétérismes
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Chapitre III
Angioplasties des vaisseaux coronaires
On entend par angioplastie la dilatation endo-luminale percutanée, qu'elle s'accompagne ou non de la pose d'une endo-prothèse.
On entend par vaisseau coronaire :
- le tronc commun de l'artère coronaire gauche ;
- l'artère interventriculaire antérieure et ses branches ;
- l'artère circonflexe et ses branches ;
- l'artère coronaire droite et ses branches ;
- ainsi que les pontages artériels et veineux.
La cotation de l'angioplastie s'applique à chacun des vaisseaux ainsi définis.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Chapitre IV
Actes divers de cardiologie interventionnelle
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Chapitre V
Cardiologie pédiatrique
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0034 du 09/02/97 Page 2252 a 2261
......................................................
Les manoeuvres thérapeutiques intra-cardiaques par cathétérisme chez l'enfant comprennent notamment l'atrio-septostomie par ballon ou lame, les valvuloplasties par ballonnet en dehors de la mitrale, les angioplasties par ballonnet, la fermeture des défects congénitaux (y compris le canal artériel), l'embolisation des vaisseaux anormaux ou fistules, les dilatations et pose de stents sur les vaisseaux cardiaques.
Chapitre VI
Rythmologie interventionnelle diagnostique et thérapeutique