Article (Arrêté du 23 avril 1997 fixant les attributions, la composition et les modalités de fonctionnement du conseil d'enseignement de l'Ecole polytechnique)
Art. 3. - Le conseil d'enseignement se réunit au moins une fois par an, sur convocation de son président. Le président fixe l'ordre du jour sur proposition du directeur général adjoint chargé de l'enseignement.