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Article (Arrêté du 15 février 1996 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1996)

Article (Arrêté du 15 février 1996 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1996)

Art. 5. - Les dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 17 mars 1994 susvisé sont abrogées.