Article (Arrêté du 27 avril 1995 fixant l'organisation des sous-directions en bureaux de la direction des ports et de la navigation maritimes)
Art. 5. - Le service technique central des ports maritimes et des voies navigables (S.T.) comporte:
La division des ports maritimes (D.P.M.), qui exerce les missions suivantes: Etudes générales dans les domaines des ouvrages et de leur exploitation;
Hydraulique maritime;
Ouvrages extérieurs;
Ouvrages intérieurs;
Méthodes et programmes de calcul des structures;
Equipements portuaires et exploitation technique des terminaux.
La division des voies navigables (D.V.N.), qui exerce les missions suivantes:
Hydraulique fluviale et environnement;
Ouvrages et programmes de restauration;
Section courante des voies navigables;
Structures des ouvrages d'art fluviaux;
Electromécanique;
Electronique.
La division fonctionnelle (D.F.), qui exerce les missions suivantes:
Documentation;
Informatique (exploitation et assistance);
Modélisation mathématique;
Intelligence artificielle et systèmes experts.
Le secrétariat général (S.G.), qui exerce les missions suivantes:
Gestion administrative du personnel;
Moyens généraux de fonctionnement;
Comptabilité;
Archives.