Article (Arrêté du 2 juillet 1996 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Badminton)
Art. 6. - L'arrêté du 17 août 1988 modifié fixant les épreuves de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré,
option Badminton, est abrogé à compter de la date de parution du présent arrêté.