Article (Liste de membres élus du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques (décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié, article 8))
46e section, 3e sous-section
Médecine légale
M. Cotte (Louis), université de Besançon, en remplacement de M. Fournier (Etienne).