Articles

Article (Arrêté du 18 juillet 1997 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

Article (Arrêté du 18 juillet 1997 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

A N N E X E

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit à compter de la date de leur inscription :


......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0182 du 07/08/97 Page 11755 a 11760
......................................................


Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit à compter du 2 octobre 1995 :


......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0182 du 07/08/97 Page 11755 a 11760
......................................................


Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit à compter du 16 octobre 1995 :


......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0182 du 07/08/97 Page 11755 a 11760
......................................................


Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit à compter du 16 avril 1996 :


......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0182 du 07/08/97 Page 11755 a 11760
......................................................


Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit à compter du 30 mai 1996 :


......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0182 du 07/08/97 Page 11755 a 11760
......................................................


Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit à compter du 27 avril 1995 :


......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0182 du 07/08/97 Page 11755 a 11760
......................................................