Article (Règlement du jeu dénommé << Keno >>)
Article 6
Tableau de lots Keno
6.1. Le jeu « Keno » est un jeu de contrepartie.
6.2. Une grille ou une combinaison « Système Flash » est déclarée gagnante au jeu « Keno » pour un montant déterminé, conformément aux dispositions ci-après :
6.2.1. Le tableau de lots « Keno » ci-dessous est applicable aux lots obtenus jusqu'au tirage du 2 mars 1997 inclus :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0293 du 17/12/96 Page 18544 a 18548
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6.2.2. Le tableau de lots « Keno » applicable aux lots obtenus à partir du tirage du 3 mars 1997 sera publié ultérieurement au Journal officiel.
6.3. L'ordre dans lequel les numéros figurent dans un ensemble est indifférent.
6.4. Chaque ensemble de numéros n'est classé que pour le lot le plus élevé atteint.
6.5. Le total des lots dus à l'ensemble des gagnants au titre d'un tirage « Keno » est plafonné à cinq cents millions de francs.
6.6. Lorsque le total des lots au titre d'un tirage excède le plafond, le montant de chaque lot mentionné sur le tableau de lots « Keno » sera réduit à due proportion, de telle sorte que les dispositions ci-dessus relatives au plafonnement du total des lots d'un tirage soient respectées.
Cette réduction s'effectuera par application du calcul ci-après : le
montant du lot payé sera égal au montant du lot mentionné sur le tableau de lots multiplié par le montant du plafond divisé par le total des lots du tirage considéré. Il sera ensuite procédé à un arrondissage du montant obtenu au franc inférieur.
Le paiement s'effectuera à l'issue d'une période de vingt-quatre heures
ouvrées à compter du tirage.